Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORELPHOTO-PAINT
COREL CORPORATION Une société de droit Canadien

Numéro de dépôt :
93455540
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2013

Présentation de la marque CORELPHOTO-PAINT

Déposée le 12 février 1993 par la société étrangère COREL CORPORATION Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CORELPHOTO-PAINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la société étrangère COREL CORPORATION Une domicilié(e) 1600 Carling Avenue Ottawa,CANADA (dossier no 2240374) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS S.E.L.A.R.L. domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2240374) - 75009 - France.

La marque CORELPHOTO-PAINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORELPHOTO-PAINT est expirée depuis le 10 avril 2013.

COREL CORPORATION Une a également déposé les autres marques suivantes : PAINTER 7 , COREL DESIGNER


COREL CORPORATION Une société de droit Canadien - 1600 Carling Avenue Ottawa,CANADA (dossier no 2240374) - Canada


GILBEY de HAAS S.E.L.A.R.L. - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2240374) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2003 n°2240374 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Inscription le 22 mai 2003 - Demande de relevé de déchéance n°371175 - Publication au BOPI 2003-05-22

Inscription le 13 juin 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°371981 - Publication au BOPI 2003-06-13

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Logiciels enregistrés de calculateur, Disques compacts